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Marques déposées par DE MONTAL Olivier
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DE MONTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE MONTAL
DE MONTAL Olivier
DE MONTAL Patrick

Numéro de dépôt :
1646311
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
DE MONTAL de DE MONTAL Olivier

Présentation de la marque DE MONTAL

Déposée le 22 février 1991 par DE MONTAL Olivier et DE MONTAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE MONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DE MONTAL Olivier domicilié(e) Le Rieutort Roquelaure - 32000 - AUCH - France et DE MONTAL Patrick domicilié(e) Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque DE MONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE MONTAL est expirée depuis le 22 février 2021.


DE MONTAL Olivier - Le Rieutort Roquelaure - 32000 - AUCH - France

DE MONTAL Patrick - Arton - 32700 - LECTOURE - France


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189685 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 17 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178625 - Publication au BOPI 1994-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463207 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 23 mars 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°645500 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

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